Rebirth

Le respect de la Charte Rebirth Communication est essentiel à la vie du site Rebirthcom.com. Cette Charte constitue le code de bonne conduite des membres utilisateurs du site. Chaque nouvel utilisateur doit préalablement accepter l’ensemble des dispositions de la Charte Rebirth Communication lors de son inscription en tant que membre.

Il est conseillé de prendre le temps de la lire avec soin, afin qu’ensuite chaque membre puisse naviguer en toute tranquillité sur Rebirthcom.com.

L'équipe Rebirth Communication répondra aux questions posées par mail à l’adresse suivante : quentin@rebirthcom.com.

 

1. Rebirth Communication et le respect de la vie privée

Les données d'inscription et éventuellement d'autres informations à votre sujet sont traitées dans le cadre des principes mis en oeuvre par Rebirth Communication pour le traitement des données personnelles de ses utilisateurs.

Nous vous rappelons que, conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit de consultation, de modification et de retrait de toutes données personnelles portées à la connaissance de Rebirth Communication lors de l'utilisation du service.

2. Compte Rebirthcom.com, sécurité

Le titulaire du compte et du mot de passe (qu’il s'engage à ne divulguer sous aucun prétexte) est l’unique utilisateur autorisé. Toute utilisation par une autre personne que le titulaire est strictement interdite.

Tout manquement à ces dispositions entraînera le retrait automatique et immédiat du contrevenant de sa qualité de membre utilisateur et Rebirthcom.com décline toute responsabilité concernant tout dommage qui viendrait à être causé à un membre utilisateur par un tiers du fait d’une utilisation par ce dernier de son compte et/ou avec son mot de passe.

En conséquence le membre utilisateur s’engage notamment :

• informer immédiatement Rebirth Communication de toute utilisation non autorisée de son compte et/ou de son mot de passe et/ou de toute atteinte à la sécurité
• et à se déconnecter explicitement à l’issue de chacune des connexions au site Rebirthcom.com

Rebirth Communication ne saurait être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant du fait du non respect des engagements visés ci-dessus.

3. Comportements des membres

Vous êtes conscients que les informations, textes, données, images, messages ou tous autres matériels (ci-après dénommés le "contenu") qu'ils soient portés à la connaissance du public ou transmis de manière privée sont sous la seule responsabilité de la personne ayant émis ce contenu.

Vous seul, et non Rebirth Communication, êtes entièrement responsable du contenu du service que vous affichez, envoyez par courrier électronique ou transmettez de toute autre manière par le service.

Rebirth Communication ne contrôle pas le contenu du service transmis via le service et ne garantit en conséquence pas l'opportunité, la probité ou la qualité de ce contenu du service.

En aucun cas Rebirth Communication ne pourra être tenu pour responsable notamment du contenu, d'erreur ou d'omission dans le contenu, de toute perte ou dommage consécutifs à l'utilisation du contenu.

Vous vous interdisez, notamment, de :

• télécharger, envoyer, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d'autrui, haineux, raciste, ou autrement répréhensible
• consulter, afficher, télécharger, transmettre, tout contenu qui serait contraire à la loi en vigueur en France
• tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale d'autres personnes et plus particulièrement en vous faisant passer pour un membre de Rebirth Communication
• contrefaire des en-têtes ou manipuler de toute autre manière l'identifiant Rebirth Communication
• télécharger, envoyer, afficher, transmettre par courrier électronique ou par tout autre moyen, tout contenu qui porterait atteinte aux droits de tiers, et notamment mais non limitativement, tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui
• télécharger, envoyer, afficher, transmettre par courrier électronique ou de toute autre manière tout contenu que vous n'auriez pas le droit de diffuser en raison d'une interdiction législative ou d'un acte juridique (notamment mais non limitativement des informations privilégiées, confidentielles)
• télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui
• télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière toute publicité ou tout matériel promotionnel non sollicités ou non autorisés (notamment se livrer à du « spam », à la transmission de « junk mail », de chaîne de lettres ou toute autre forme de sollicitation)
• télécharger, afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu comprenant des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou programme conçus pour interrompre, endommager, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur, ou outil de télécommunication sans que cette énumération ne soit limitative
• entraver ou perturber le service, les serveurs, les réseaux connectés au service, ou refuser de se conformer aux conditions requises, aux procédures, aux règles générales ou aux dispositions réglementaires applicables aux réseaux connectés au service
• harceler de quelque manière que ce soit un autre ou plusieurs autres utilisateurs
• collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres utilisateurs à des fins commerciales.

Vous reconnaissez que Rebirth Communication ne peut visionner l'intégralité du contenu du service avant sa diffusion. Toutefois, Rebirth Communication se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser, de déplacer ou de supprimer tout contenu du service qui ne respecterait pas la présente charte.

Vous reconnaissez que vous devez supporter tous les risques afférents à l'utilisation que vous faites du contenu et notamment quant à l'opportunité, l'utilité et le caractère complet de ce contenu.

Vous reconnaissez également et acceptez que Rebirth Communication puisse être amené à divulguer le contenu pour se conformer aux lois en vigueur ou dans le cadre d'une procédure judiciaire, pour faire respecter la présente Charte ou pour répondre à des plaintes arguant de la violation des droits des tiers.

4. Modification de la présente charte

Rebirth Communication se réserve le droit de modifier cette présente charte à tout moment, sans en prévenir les membres du site.

5. Divers

Les présentes conditions d'utilisation du service constituent la totalité de l'accord passé entre Rebirth Communication et l'utilisateur du service pour ce qui concerne l'utilisation du service.

Vous pouvez également être soumis à des conditions d'utilisations additionnelles spécifiques à certains services, contenus de tiers et logiciels de tiers et qui vous seront communiquées lorsque vous accédez à ces services, contenus ou logiciels.

Les présentes conditions d'utilisation et la relation entre Rebirth Communication et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

6. Majuscules

Nous vous recommandons de ne pas abuser des majuscules qui rendent plus difficiles la lecture de nos pages.